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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE
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TUBTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUBTEC
S.E.D.C. INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1501759
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018

Présentation de la marque TUBTEC

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBTEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE domicilié(e) 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près,74300 CLUSES (dossier no 2386551) - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 133 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386551) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBTEC est expirée depuis le 5 décembre 2018.

S.E.D.C. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOCKFIL , DECELEROGRAPHE , NOVATAP , NOVADRILL , FILTEC , NOVASERT


S.E.D.C. INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée - 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près,74300 CLUSES (dossier no 2386551) - 74300 - France - SIREN 552133779


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386551) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386551 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2131573 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426854 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181373 - Publication au BOPI 1995-02-03

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais; inserts métalliques, inserts filetés, rivets, tubes taraudés, écrous à sertir en aveugle.